Skip to main content

Bienvenue sur notre site de vente de produits musicaux. L’achat de produits sur notre site est régi par les conditions générales de vente (CGV) suivantes. En effectuant un achat, vous acceptez ces conditions sans réserve.

1. Objet

Ces CGV visent à définir les relations contractuelles entre Le Couvent Saint Antoine et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lesfranciscains.com, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site de www.lesfranciscains.com au jour de la consultation par l’acheteur. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et pour les téléchargements, tant qu’ils restent en ligne sur le site.

3. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables). Le Couvent Saint Antoine se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

4. Commande et Paiement

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Toutes les données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de crédit ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

5. Livraison

Pour les produits téléchargeables, la livraison est effectuée par la mise à disposition d’un lien de téléchargement immédiatement après la validation du paiement.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur pour la vente de biens numériques, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les téléchargements de contenu numérique effectués avec votre accord préalable express et renoncement à votre droit de rétractation.

7. Responsabilité

Le Couvent Saint Antoine ne saurait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de l’utilisation des produits commercialisés.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.lesfranciscains.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Couvent Saint Antoine. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

9. Données personnelles

Le Couvent Saint Antoine s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qui sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes.

10. Litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi belge. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Merci de votre confiance et bon shopping sur notre site!